Consommation + numérique dans 10, 20, 30 ans…

La Chaire L.R. Wilson en droit du commerce électronique organise cette sixième activité d’un cycle de conférence sur les lois + numérique dans 10, 20, 30 ans… avec la Fondation Claude-Masse.

(Activité gratuite mais inscription obligatoire en bas de la page)

Salon François Chevrette – Faculté de droit – UdeM

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INTERVENANTE PRINCIPALE

• Pre. Charlaine BOUCHARD

RÉPONDANTS

• Me. Josiane FRÉCHETTE
• Me. Nareg FROUNDJIAN

(cette activité donnera lieu à l’équivalent de 2 heures de formation continue (Barreau du Québec ou Chambre des notaires))

Résumé

Alors que les promesses d’Internet ont beaucoup déçu, que les richesses et le pouvoir n’ont jamais été autant concentrés, de grands espoirs sont suscités par la chaîne de blocs, un écosystème numérique où les données sont décentralisées, transparentes, consensuelles, inaltérables et traçables. Une technologie de confiance «sans tiers de confiance». L’utilisation de la chaîne de blocs pourrait ainsi redonner le pouvoir aux individus sur leurs données et enrayer des inégalités en démocratisant l’accès aux services financiers, à des énergies renouvelables ou encore en garantissant la traçabilité des produits. De telles promesses sont-elles une chimère? Nos sociétés sont-elles prêtes à changer les règles du jeu? La chaîne de blocs réussira-t-elle à redorer le blason d’Internet? C’est dans ce contexte que s’inscrit la conférence de Me Charlaine Bouchard qui tentera de répondre à ces questions et de susciter la réflexion!

Bios

Intervenant principale

Me Charlaine Bouchard est notaire et professeure titulaire en droit de l’entreprise à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 1998. Elle est détentrice d’un doctorat en droit de l’Université de Paris I Panthéon Sorbonne (1996) et d’un post-doctorat de la Faculté de droit de l’Université Laval (1997). Spécialiste du droit des entreprises, du commerce électronique et de la chaîne de blocs, la professeure Bouchard est l’auteure de plus de 80 articles à caractère scientifique ou professionnel et de 7 ouvrages. Elle a, entre autres, publié aux Éditions Yvon Blais le seul traité québécois (2 vol.) sur le droit de l’entreprise (Droit et pratique de l’entreprise, 2014,1500 p.) Son premier ouvrage sur le droit et la chaîne de blocs paraitra au printemps 2020. Accompagnée d’un groupe d’étudiants, elle a créé en 2018 Pensez Blockchain (https://www.pensezblockchain.ca/), un site Internet dont l’objectif est de faire connaître cette technologie émergente par l’ensemble de la population québécoise et de favoriser son acceptation sociale. Elle est membre de l’Institut des technologies de l’information et du Centre d’études en droit économique de l’Université Laval. Ses activités de recherche portent principalement sur la chaîne de blocs et les contrats intelligents.

Répondants

Josiane Fréchette est avocate à Option consommateurs depuis 2017. Elle s’intéresse plus particulièrement aux questions touchant la vie privée et le commerce électronique. Elle a participé à la réalisation de plusieurs rapports de recherche dont les plus récents : « Être parent à l ‘ère du numérique : le partage de renseignements personnels sur les réseaux sociaux et ses conséquences sur le droit à la vie privée et à l’image des enfants» financé par le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada et «Cryptomonnaies : portrait du risque et des comportements des consommateurs» financé par l’Autorité des marchés financiers. Me Fréchette participe à différentes consultations publiques auprès d’instances gouvernementales et contribue régulièrement au service d’information juridique d’Option consommateurs.  

Nareg Froundjian est avocat au sein d’un cabinet boutique en droit des technologies. Il a auparavant oeuvré au sein d’un cabinet international où il a conseillé ses clients sur leurs opérations canadiennes et en matière de litige commercial. Avant son incursion en pratique privée, il était consultant et gestionnaire dans le cadre de projets novateurs d’accès à la justice au Laboratoire de cyberjustice. Il est convaincu que les technologies émergentes, lorsque utilisées à bon escient, peuvent créer des sociétés plus équitables. Cette croyance l’encourage à examiner comment le droit peut mieux encadrer ces technologies. Il aime collaborer avec les geeks, voyager quand il le peut, et est heureux de discuter de philosophie ou de politiques publiques, en bonne compagnie.

Inscription – entrée libre et inscription obligatoire

Ce contenu a été mis à jour le 16 janvier 2020 à 10 h 56 min.