Le role des standards dans la régulation de l’intelligence artificielle

Atelier en anglais organisé conjointement par la Chaire L.R. Wilson en droit du commerce électronique, la Chaire de recherche du Canada en droit international et comparé de l’intelligence artificielle, et le Conseil canadien des normes (CCN).

Alors que les technologies d’intelligence artificielle (IA) s’intègrent progressivement à tous les secteurs de la société, la nécessité d’un encadrement rigoureux et cohérent devient de plus en plus pressante. L’adoption de standards se présente aujourd’hui comme un levier essentiel pour soutenir une régulation efficace et adaptative de l’IA.

Cet atelier interdisciplinaire a pour objectif de réfléchir au rôle stratégique que peuvent jouer les standards dans la régulation de l’IA, en réunissant des expert·e·s de différents horizons autour de trois grandes thématiques : les dynamiques géopolitiques de la normalisation, le contenu et la mise en œuvre des normes, et les modèles de gouvernance institutionnelle.

À travers trois tables rondes, des chercheur·e·s universitaires, des représentants d’organismes de normalisation, ainsi que des praticien·ne·s chevronné·e·s exploreront les implications concrètes de la standardisation dans le champ de l’IA.

Programme

Introduction
Christine List, Directrice juridique, CCN

Table ronde 1 – Géopolitique des normes (9 h – 10 h 15)

Présidence : Céline Castets-Renard

Intervenant·e·s :
– Marion Ho-Dac, Université d’Artois (France)
– Pierre Larouche, Université de Montréal (Canada)
– Marta Cantero Gamito, Université de Tartu (Estonie)

Thème : Dimensions géopolitiques de la normalisation, dynamiques de pouvoir et approches régionales

Table ronde 2 – Contenu des normes (10 h 30 – 11 h 45)

 Présidence : Vincent Gautrais

Intervenant·e·s :
– Marta Ziosi, Université d’Oxford (Royaume-Uni)
– Nicholas Poirier, Consultant (Canada)
– Justus Baron, Northwestern University (États-Unis)

 Thème : Élaboration, contenu technique et mise en œuvre des normes

Table ronde 3 – Gouvernance et approches institutionnelles (12 h – 13 h 15)

Présidence : Tom Lebrun

Intervenant·e·s :
– Marta Janczarski, Microsoft
– Sebastian Hallensleben (CEN CENELEC – JTC 21)
– Christine List, Standards Council of Canada

Thème : Comparaison des modes de gouvernance institutionnelle des normes, meilleures pratiques et alignement des politiques

Inscription requise pour cet atelier.

Ce contenu a été mis à jour le 27 janvier 2026 à 10 h 10 min.