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Conférences Numérique +

Régime de responsabilité de l’IA à travers le spectre de l’assurabilité

  🎓 Conférence à venir – lundi 16 mars 2026 !   Cette conférence propose des réflexions préliminaires, mais prospectives sur la question émergente de la responsabilité liée à l’IA. Elle est motivée par la décision de l’Union européenne d’abandonner le projet de directive sur la responsabilité en matière d’intelligence artificielle, ainsi que par la multiplication de […] Lire la suite

Actualités Agenda Décolonisation du droit du numérique dans l’espace OHADA Numérique +

Conférence : Droit décolonial + numérique

🎓 Conférence à venir – jeudi 26 mars 2026 !   Cette conférence, porte sur le droit décolonial et le numérique. Elle poursuit un double objectif : approfondir les enjeux de la décolonisation du droit à partir du droit international privé décolonial (Pr Michaels), et ouvrir une réflexion collective sur les défis de cette décolonisation à l’ère […] Lire la suite

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La présence des juges sur les réseaux sociaux : discussion avec l’honorable Simon Ruel de la Cour d’appel du Québec

Le 8 octobre 2024, le Conseil canadien de la magistrature (CCM) a publié son Guide sur l’utilisation des médias sociaux par les juges de nomination fédérale, un document essentiel visant à encadrer l’usage des réseaux sociaux par les juges. Ce guide souligne les risques associés à une telle utilisation, mais également ses avantages, notamment la […] Lire la suite

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Numérique + intelligence artificielle

L’intelligence artificielle, par les transformations qu’elle entraîne dans les entreprises et sur les marchés, a non seulement des impacts économiques, mais aussi sociaux, notamment en termes de bien-être des individus. Relue à l’aune de l’économie du bonheur, l’IA passerait alors de valeur économique à valeur sociale. D’un point de vue juridique, le droit n’a que […] Lire la suite

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Numérique + procédure

Évidemment, la procédure civile est elle aussi impactée par les nouvelles technologies. Aussi, notre nouveau Code de procédure civile a intégré cette nouvelle réalité en introduisant les technologies de l’information à de nombreuses reprises dans la nouvelle mouture de 2014. Une faveur est même perceptible dans certaines dispositions comme par exemple l’article 26: «Dans l’application […] Lire la suite

Numérique + Vidéos

Numérique + Santé

Les dossiers médicaux électroniques : utopies politiques, réalités pratiques Résumé Être en bonne santé, le demeurer, prévenir la maladie, mais aussi la diagnostiquer, la soigner et la guérir, gérer nos dépenses collectives de santé… Pour atteindre tous ces objectifs, l’accès et le traitement de nos données de santé constituent de plus en plus aujourd’hui aux yeux […] Lire la suite

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Numérique + santé

résumé: Être en bonne santé, le demeurer, prévenir la maladie, mais aussi la diagnostiquer, la soigner et la guérir, gérer nos dépenses collectives de santé… Pour atteindre tous ces objectifs, l’accès et le traitement de nos données de santé constituent de plus en plus aujourd’hui aux yeux des pouvoirs publics des étapes fondamentales. Parmi les […] Lire la suite

Numérique + Vidéos

Numérique + Communication

Résumé : Contenus audiovisuels en contexte connecté : Quelles mutations ? L’arrivée du numérique a amené certaines transformations dans la production, la promotion et la diffusion des contenus télévisuels. Qui sont les acteurs et les logiques à l’œuvre dans ce nouvel écosystème culturel ? Quel est l’impact de ce nouvel univers de consommation audiovisuelle sur les pratiques de découverte, […] Lire la suite

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Numérique + Communication

RÉSUMÉ Contenus audiovisuels en contexte connecté : Quelles mutations ? L’arrivée du numérique a amené certaines transformations dans la production, la promotion et la diffusion des contenus télévisuels. Qui sont les acteurs et les logiques à l’œuvre dans ce nouvel écosystème culturel ? Quel est l’impact de ce nouvel univers de consommation audiovisuelle sur les pratiques de découverte, […] Lire la suite